Indemnisations

Tous les essais cliniques du Centre donnent droit à une indemnisation (ou compensation en bons cadeaux pour les mineurs de plus de 12 ans) calculée en fonction des contraintes et de la durée de l’étude.

Image
Indemnisation
FAQ

L'indemnisation de participation propre à chaque étude est calculée selon : les contraintes à respecter, le nombre et la durée des visites et la durée de l' étude. Elle vous est versée par virement bancaire uniquement, dans un délai de 1 à 2 mois après la fin de l'étude, sous réserve de votre présence à toutes les visites et du bon respect du protocole. En cas de participation incomplète, l'indemnisation est calculée au prorata de la participation. 
La réalisation par les mineurs de plus de 12 ans d'études au sein de de notre Centre donne lieu à une compensation en bons cadeaux (aucun virement bancaire ne pourra être effectué), calculée au prorata de la participation

Oui, vous serez impérativement indemnisé par virement bancaire ou postal sur un compte à votre nom. Nous ne pouvons émettre aucun chèque.

 

Les sommes perçues correspondent à des indemnités de déplacement et de participation. Elles sont limitées à 6000€ par an et ne sont pas imposables.

Oui. Si vous ne respectez pas les conditions imposées par l'étude, le montant de l'indemnisation initialement prévue sera révisé en conséquence.